Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCORTEC
ASSOCIATION FRANCOIS TRYSTRAM, Association de la loi du 1erJuillet 1901

Numéro de dépôt :
1446067
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
31/12/2007
SCORTEC de FRANCOIS TRYSTRAM

Présentation de la marque SCORTEC

Déposée le 31 décembre 1987 par l'association loi 1901 FRANCOIS TRYSTRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SCORTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCOIS TRYSTRAM domicilié(e) siège à 37340 AMBILLOU, Lieudit "Le Carroi" (dossier no 2103436) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc CHOLLET domicilié(e) (dossier no 2103436) - France.

La marque SCORTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446067.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCORTEC est expirée depuis le 31 décembre 2007.

FRANCOIS TRYSTRAM a également déposé les autres marques suivantes : MOSATEC , ADC SOUS-TRAITANCE INDUSTRIELLE ET SERVICES


ASSOCIATION FRANCOIS TRYSTRAM, Association de la loi du 1erJuillet 1901 - siège à 37340 AMBILLOU, Lieudit "Le Carroi" (dossier no 2103436) - France - SIREN 352383855


Maître Marc CHOLLET - (dossier no 2103436) - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1997 n°2103436 - Publication au BOPI 1997-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336649 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 25 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246189 - Publication au BOPI 1997-11-25

Inscription le 6 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°151305 - Publication au BOPI 1992-11-06

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Appareils d'éclairage.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.